Michel Salzmann

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel SALZMANN
juge de proximité au tribunal de Police de Paris
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Paris
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Michel Salzmann
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
nomination
06 Mars 201306/03/2013
De: Michel Salzmann
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-31"
date_fin="2012-01-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Salzmann (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
31 janvier 2009
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: Michel Salzmann
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Michel Salzmann
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
17 Février 200417/02/2004
De: Salzmann (Michel, Daniel, Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion. Chevalier du 16 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-16"
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Michel Salzmann
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Salzmann (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Salzmann (Michel, Daniel, Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Michel Salzmann
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Présidents de chambre
Remplace:
M. Ancel
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.